Bienvenue au domaine des Hauts de Vaugrenier.
Ce document a pour objet de vous familiariser avec l’organisation de notre domaine.
Celui-ci est divisé en 11 hameaux, regroupés dans une organisation commune, l’ASLP (« Association Syndicale Libre Principale ») qui gère l’ensemble.
Structure juridique du domaine
L’ensemble du domaine est régi par trois documents :
- Le cahier des charges général, disponible sur le site internet du domaine,
- Les statuts de l’ASLP,
- Le règlement du lotissement primaire (du hameau), remis en principe lors de l’acquisition du logement.
Chaque lot primaire en outre est régi :
- Soit par un règlement de copropriété (pour les immeubles)
- Soit par le cahier des charges propres au hameau.
L’ensemble de ces documents est disponible sur le site web du domaine (rubrique Résidents / Documents ASLP)
Structure administrative du domaine
Chaque Lot Primaire ou Hameau est administré par un syndicat de copropriété ou par une Association Syndicale Libre Secondaire (ASLS), dont la gestion est confiée à un syndic.
Dans chaque Hameau un président et des membres du conseil syndical s’occupent bénévolement de sujets tels que les espaces verts ou le contrôle de la comptabilité.
Un représentant (souvent le président lui-même) représente le hameau à l’Assemblée de l’ASLP. Deux AG annuelles valident l’une le budget de l’année en cours, l’autre les comptes de l’année précédente. L’ASLP se réunit en outre régulièrement pour traiter des différents sujets relatifs au domaine.
Le Directeur actuel de l’ASLP (M. Vincent Delaunay, Président de Borne & Delaunay) a reçu de l’assemblée de l’ASLP la responsabilité de la gestion des parties communes du domaine et de la mise en œuvre des décisions de l’assemblée de l’ASLP. Cette gestion est assurée au quotidien par le responsable de site, M. Frédéric Maria et par son assistante, Mme Nathalie Herman, dont les bureaux sont situés dans le domaine, 1bis allée du Ponson.
La gestion comptable est assurée par le cabinet IN EXTENSO (groupe Deloitte).
Il existe aussi un conseil de surveillance, organe de contrôle, d’études et de réflexion composé de trois à cinq copropriétaires choisis pour leurs compétences et élus pour trois ans lors de l’assemblée générale de l’ASLP par les représentants de hameaux. Il a pour principale mission de contrôler l’exécutif. Il rédige des rapports financiers sur le budget, sur les comptes et sur la qualité de la gestion.
Plusieurs commissions travaillent et font des propositions sur les dossiers les plus importants : espaces verts, eau, sécurité & voirie, communication, etc. Elles sont composées de résidents membres de conseils syndicaux désireux de s’impliquer.
Le Club est la partie la plus visible du Domaine. Il assure la gestion et l’administration des installations de sport et de loisir. Il dispose de ses propres statuts (association loi 1901) et de son budget voté par l’ASLP et l’AG du Club. Il est alimenté par les cotisations des adhérents. Pour les travaux de gros-oeuvre des installations sportives et du restaurant, l’ASLP, propriétaire des murs, est appelée à contribution.
Aspects financiers
Le budget du domaine (4,3 millions d’euros en 2017) est préparé par le responsable de site en liaison avec le Conseil de surveillance et les représentants de hameaux. Il est voté lors d’une assemblée générale. Le réalisé, validé par l’expert-comptable, est suivi chaque trimestre par les mêmes responsables et approuvé en assemblée générale après la clôture de l’exercice. Les dépenses de fonctionnement évoluent peu. Le seul poste qui croît de manière importante est le coût de l’eau privée (encore incluse dans le budget général en raison de l’absence de facturation individuelle). Le Conseil de surveillance soumet chaque année à l’ASLP un rapport sur le budget et un rapport sur le réalisé et la gestion. Ces rapports sont adressés aux résidents par les syndics.
Sécurité
La sécurité est un service de l’ASLP assuré par une équipe de gardes assermentés formés aux premiers secours et aux interventions incendie.
Les gardes exercent des missions de surveillance et de sécurité. Ils contrôlent l’entrée des véhicules et font des rondes régulières dans le domaine.
Ce service fonctionne 24h/24 et 7 jours/7 mais aucune surveillance ne sera vraiment efficace sans votre participation et votre prudence.
L’interphone dans chaque logement permet de communiquer à toute heure du jour et de la nuit avec le poste de garde. N’oubliez pas de prévenir celui-ci lorsque vous recevez des visiteurs.
Les principaux règlements issus du cahier des charges général
Ces règles sont évidemment applicables par tous, résidents et visiteurs.
- Les occupants devront veiller à ne rien faire qui puisse être une cause de gêne pour le voisinage (bruit, tapage nocturne ou diurne, etc.).
- Le linge ne doit pas être étendu aux fenêtres et dans les espaces privés extérieurs.
- Chaque usager devra veiller à ne causer aucune dégradation aux parties communes, en particulier :
- d’encombrer les voies de circulation,
- de jeter ou d’abandonner tout objet (ailleurs que dans les espaces prévus à cet effet)
- d’allumer des feux
- de laisser les animaux vagabonder
- de laisser les enfants jouer en dehors des aires de jeu
- de laisser les poubelles à l’extérieur après le relevage des ordures ménagères
- de ne pas déposer d’encombants dans les espaces poubelles mais de les porter à la déchetterie située en haut du domaine (vois horaires au chapitre 4).
- Les jardins et espaces verts privatifs devront être maintenus en jardins d’agrément et parfaitement entretenus. Les haies ne doivent pas dépasser trois mètres de hauteur.
- Concernant la construction :
- Il est interdit d’apporter une modification quelconque à l’aspect extérieur des bâtiments, d’édifier des constructions supplémentaires ou additionnelles
- Les clôtures de lots privatifs doivent respecter le modèle du constructeur
- Les travaux de construction des piscines éventuellement autorisées devront recevoir l’agrément d’un architecte agréé par le Directeur de l’ASLP.
Le règlement de police et de sécurité
Le code de la route s’applique dans le domaine. Les gardiens du domaine sont chargés de son application et sont habilités à dresser des procès-verbaux et à infliger des pénalités. Ils peuvent faire appel aux forces de police si nécessaire.
Le règlement est applicable sur la totalité du territoire du domaine, aux copropriétaires, occupants et usagers, pour quelque cause que ce soit.
La vitesse est limitée à 30 km/h dans le Domaine,
Il existe des limitations au stationnement des véhicules, dont le détail figure dans le règlement, disponible sur le site web et au poste de garde.
Les résidents sont responsables des actes des visiteurs de toutes catégories durant la présence de ces derniers dans le domaine et peuvent être redevables des pénalités qui pourraient leur être infligées par les gardiens.
Rappels :
- Les travaux bruyants (de jardinage ou autre) sont autorisés durant les plages horaires suivantes :
- Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 18h30
- Le samedi : de 8h30 à 12h.
Ils sont interdits le dimanche et les jours fériés.
- La déchetterie, située en haut du domaine (allée du Ponson) est ouverte selon les horaires suivants :
- du 1er juin au 30 septembre : les lundi, mercredi et samedi de 8h à12h et de 14h à 18h
- du 1er octobre au 31 mai : les mercredi et samedi de 8h à 12h et de 14h à 18h
Elle permet aux résidents de se débarrasser de leurs déchets verts et de certains encombrants (qui ne doivent en aucun cas être abandonnés près des poubelles).
Nous invitons tous les résidents
- à consulter régulièrement le site internet des Hauts de Vaugrenier pour se tenir au courant des activités au sein de leur domaine
- à s’abonner à la newsletter mensuelle
Mise à jour : juillet 2017.