COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE

14 Octobre 2006

Comme le demande les statuts le bureau de l’Assemblée est constitué des membres du Bureau de l’Association

– Présidente                                           Marie Benassayag

– Secrétaire                                            Michel Martin

– Scrutateurs                                          André Liard et Régis Graveau

 

La séance est ouverte à   9h 45

Nombre de présents :                                          x

Nombre de représenté :                                       y

 La Présidente précise que suite à un problème juridique dans la mise en place du bureau de l’Association, le Conseil d’Administration du 14 octobre 2006 a constaté que la mise en place de membres cooptés dans le bureau était anti-statutaire et que le Conseil d’administration du     avril était donc caduque.

Elle indique qu’un bureau provisoire a été constitué afin d’organiser la présente Assemblée Générale ordinaire qui a pour but de reconstituer le Conseil d’Administration, et de procéder à l’élection de 5 membres.

Elle précise que le Conseil d’Administration actuel se compose de Messieurs André Liard, Michel Martin, Régis Graveau, Patrick Soussan, François Morel, Thierry Witkowitz et elle-même.

Monsieur Babey demande la parole pour indiquer que selon lui cette AG aurait du être extraordinaire et non pas ordinaire, car les statuts précisent qu’une AG ordinaire se tiendra le samedi de Pâques.

La Présidente répond qu’après avoir consulté la Préfecture il s’averre que les Associations doivent convoquer au moins 1 AG par an (ce qui est indiqué dans nos statuts) mais peuvent organiser jusque 10 AG par an en fonction de leurs besoins de fonctionnement. Nous concernant il était indispensable d’organiser cette AG afin de faire fonctionner l’Association.

Elle précise que les AG extraordinaires (comme le précise nos statuts) sont réservées à des cas bien précis comme par exemple une modification de statuts.

Elle indique que si lui-même ou Madame Babey (ancienne Présidente) désirent faire opposition à cette Assemblée ils peuvent engager une procédure dans ce sens.

La Présidente présente les candidats, qui indiquent pourquoi ils désirent entrer dans le CA

Sont candidats : Mesdames Ch. Derlabegui, F. Thieffin, Messieurs P. Chapelle, M Cohen, JC Deforge, F. Golberg, M. Malchewitz, C. Thibault,

Le vote est ouvert et 8 scrutateurs sont choisis parmi les membres présents ;

Résultats : ont obtenu la majorité des voix requises pour être élus : Madame Christiane Derlabegui, Messieurs Pierre Chapelle et Jean-Claude Deforges.

La présidente donne une information sur l’objet de la prochaine AG extraordinaire à savoir à la modification des statuts suite à l’accord en cours avec l’ASLP.

Elle donne lecture du projet de statuts et précise que le règlement de la cotisation de base de 2006 (135€) sera la référence pour   conserver la qualité de membre titulaire liée au droit d’entrée.

Elle précise le fonctionnement proposé au regard des conventions avec l’ ASLP et donne les grandes lignes du budget 2007 en précisant que les excédents éventuels de trésorerie de l’année seraient imputés sur le budget de l’année suivante et permettrait une diminution de la cotisation de base de 2008.

La Présidente demande s’il y a des commentaires sur les propositions. Aucune question complémentaire. Elle précise que l’AG extraordinaire devrait avoir lieu le 18 novembre 2006 à 9h30.

La séance est levée à 11h45

 

 

 

Plusieurs activités se déroulent dans le salon attenant au restaurant du Club : les jeux de société : bridge,tarot,scrabble, la bibliothèque, l’atelier de peinture, les conférences, la méditation, cercle de lecture.

Contacts :

·       Bibliothèque Monika Michel Schuliar tous les dimanches de 10h à 12h Tél : 04 93 20 93 04

·       Peinture : Ghislaine Gribel  Tél : 06 20 54 59 99

·       Conférences : Roger Dubon Tél : 06 15 59 09 88

·       Une amicale informatique se réunit à la mezzanine du restaurant. Contact : Hélène Greissler Willis       Tél : 06 42 42 29 52.

Mis à jour le 22 juillet 2017

Le cahier des charges du Domaine des Hauts de Vaugrenier a confié à une Association Loi 1901 la gestion des installations sportives et de loisirs ainsi que le Club House.

Conformément aux statuts et au règlement intérieur le Club du Domaine développe des activités de sports et de loisirs ouvertes à ses membres qui sont obligatoirement domiciliés au Domaine.

Le fonctionnement du Club est assuré sous la responsabilité du Président et du Bureau du Conseil d’Administration. En période estivale les postes spécialisés sont pourvus par recrutement pour le secrétariat et la surveillance de la piscine. Des Administrateurs ou membres bénévoles assurent les animations sportives et de loisirs toute l’année.

La gestion du restaurant du Club House est confiée à un prestataire de services qui a son propre personnel de cuisine et de salle.

Tout propriétaire d’un lot d’habitation est membre du Club selon les modalités suivantes : verser le montant du droit d’entrée et acquitter le montant de la participation annuelle fixée par l’Assemblée Générale du Club et l’ASLP.

Bureau du Club :

• Président : Jean-Claude Deforge
• Vice-Président : Marie  Benassayag
• Trésorier : Monique Constant
• Secrétaire Général : Marc Le Huidoux

 Bienvenue au domaine des Hauts de Vaugrenier.

Ce document a pour objet de vous familiariser avec l’organisation de notre domaine.

Celui-ci est divisé en 11 hameaux, regroupés dans une organisation commune, l’ASLP (« Association Syndicale Libre Principale ») qui gère l’ensemble.

Structure juridique du domaine

L’ensemble du domaine est régi par trois documents :

• Le cahier des charges général, disponible sur le site internet du domaine,

• Les statuts de l’ASLP,

• Le règlement du lotissement primaire (du hameau), remis en principe lors de l’acquisition du logement.

 

Chaque lot primaire en outre est régi :

• Soit par un règlement de copropriété (pour les immeubles)
• Soit par le cahier des charges propres au hameau.

L’ensemble de ces documents est disponible sur le site web du domaine (rubrique Résidents / Documents ASLP)

Structure administrative du domaine

Chaque Lot Primaire ou Hameau est administré par un syndicat de copropriété ou par une Association Syndicale Libre Secondaire (ASLS), dont la gestion est confiée à un syndic.

Dans chaque Hameau un président et des membres du conseil syndical s’occupent bénévolement de sujets tels que les espaces verts ou le contrôle de la comptabilité.

Un représentant (souvent le président lui-même) représente le hameau à l’Assemblée de l’ASLP. Deux AG annuelles valident l’une le budget de l’année en cours, l’autre les comptes de l’année précédente. L’ASLP se réunit en outre régulièrement pour traiter des différents sujets relatifs au domaine.

Le Directeur actuel de l’ASLP (M. Vincent Delaunay, Président de Borne & Delaunay) a reçu de l’assemblée de l’ASLP la responsabilité de la gestion des parties communes du domaine et de la mise en œuvre des décisions de l’assemblée de l’ASLP. Cette gestion est assurée au quotidien par le responsable de site, M. Frédéric Maria et par son assistante, Mme Nathalie Herman, dont les bureaux sont situés dans le domaine, 1bis allée du Ponson.

La gestion comptable est assurée par le cabinet IN EXTENSO (groupe Deloitte).

Il existe aussi un conseil de surveillance, organe de contrôle, d’études et de réflexion composé de trois à cinq copropriétaires choisis pour leurs compétences et élus pour trois ans lors de l’assemblée générale de l’ASLP par les représentants de hameaux. Il a pour principale mission de contrôler l’exécutif. Il rédige des rapports financiers sur le budget, sur les comptes et sur la qualité de la gestion.

Plusieurs commissions travaillent et font des propositions sur les dossiers les plus importants : espaces verts, eau, sécurité & voirie, communication, etc. Elles sont composées de résidents membres de conseils syndicaux désireux de s’impliquer.

Le Club est la partie la plus visible du Domaine. Il assure la gestion et l’administration des installations de sport et de loisir. Il dispose de ses propres statuts (association loi 1901) et de son budget voté par l’ASLP et l’AG du Club. Il est alimenté par les cotisations des adhérents. Pour les travaux de gros-oeuvre des installations sportives et du restaurant, l’ASLP, propriétaire des murs, est appelée à contribution.

Aspects financiers

Le budget du domaine (4,3 millions d’euros en 2017) est préparé par le responsable de site en liaison avec le Conseil de surveillance et les représentants de hameaux. Il est voté lors d’une assemblée générale. Le réalisé, validé par l’expert-comptable, est suivi chaque trimestre par les mêmes responsables et approuvé en assemblée générale après la clôture de l’exercice. Les dépenses de fonctionnement évoluent peu. Le seul poste qui croît de manière importante est le coût de l’eau privée (encore incluse dans le budget général en raison de l’absence de facturation individuelle). Le Conseil de surveillance soumet chaque année à l’ASLP un rapport sur le budget et un rapport sur le réalisé et la gestion. Ces rapports sont adressés aux résidents par les syndics.

 

Sécurité

La sécurité est un service de l’ASLP assuré par une équipe de gardes assermentés formés aux premiers secours et aux interventions incendie.

Les gardes exercent des missions de surveillance et de sécurité. Ils contrôlent l’entrée des véhicules et font des rondes régulières dans le domaine.

Ce service fonctionne 24h/24 et 7 jours/7 mais aucune surveillance ne sera vraiment efficace sans votre participation et votre prudence.

L’interphone dans chaque logement permet de communiquer à toute heure du jour et de la nuit avec le poste de garde. N’oubliez pas de prévenir celui-ci lorsque vous recevez des visiteurs.

 

Les principaux règlements issus du cahier des charges général

Ces règles sont évidemment applicables par tous, résidents et visiteurs.

• Les occupants devront veiller à ne rien faire qui puisse être une cause de gêne pour le voisinage (bruit, tapage nocturne ou diurne, etc.).
• Le linge ne doit pas être étendu aux fenêtres et dans les espaces privés extérieurs.
• Chaque usager devra veiller à ne causer aucune dégradation aux parties communes, en particulier :
  • d’encombrer les voies de circulation,
  • de jeter ou d’abandonner tout objet (ailleurs que dans les espaces prévus à cet effet)
  • d’allumer des feux
  • de laisser les animaux vagabonder
  • de laisser les enfants jouer en dehors des aires de jeu
  • de laisser les poubelles à l’extérieur après le relevage des ordures ménagères
  • de ne pas déposer d’encombants dans les espaces poubelles mais de les porter à la déchetterie située en haut du domaine (vois horaires au chapitre 4).

 

• Les jardins et espaces verts privatifs devront être maintenus en jardins d’agrément et parfaitement entretenus. Les haies ne doivent pas dépasser trois mètres de hauteur.

 

• Concernant la construction :
  • Il est interdit d’apporter une modification quelconque à l’aspect extérieur des bâtiments, d’édifier des constructions supplémentaires ou additionnelles
  • Les clôtures de lots privatifs doivent respecter le modèle du constructeur
  • Les travaux de construction des piscines éventuellement autorisées devront recevoir l’agrément d’un architecte agréé par le Directeur de l’ASLP.

Le règlement de police et de sécurité

Le code de la route s’applique dans le domaine. Les gardiens du domaine sont chargés de son application et sont habilités à dresser des procès-verbaux et à infliger des pénalités. Ils peuvent faire appel aux forces de police si nécessaire.

Le règlement est applicable sur la totalité du territoire du domaine, aux copropriétaires, occupants et usagers, pour quelque cause que ce soit.

La vitesse est limitée à 30 km/h dans le Domaine,

Il existe des limitations au stationnement des véhicules, dont le détail figure dans le règlement, disponible sur le site web et au poste de garde.

Les résidents sont responsables des actes des visiteurs de toutes catégories durant la présence de ces derniers dans le domaine et peuvent être redevables des pénalités qui pourraient leur être infligées par les gardiens.

Rappels :

• Les travaux bruyants (de jardinage ou autre) sont autorisés durant les plages horaires suivantes :
  • Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 18h30
  • Le samedi : de 8h30 à 12h.

Ils sont interdits le dimanche et les jours fériés.

 

• La déchetterie, située en haut du domaine (allée du Ponson) est ouverte selon les horaires suivants :
  • du 1er juin au 30 septembre : les lundi, mercredi et samedi de 8h à12h et de 14h à 18h
  • du 1er octobre au 31 mai : les mercredi et samedi de 8h à 12h et de 14h à 18h

Elle permet aux résidents de se débarrasser de leurs déchets verts et de certains encombrants (qui ne doivent en aucun cas être abandonnés près des poubelles).

Nous invitons tous les résidents

• à consulter régulièrement le site internet des Hauts de Vaugrenier pour se tenir au courant des activités au sein de leur domaine
• à s’abonner à la newsletter mensuelle

Mise à jour : juillet 2017.

NUMEROS UTILES

 

Poste de garde :                                       04.93.22.57.36

Bureau ASLP :                                          04.93.20.11.22

Pompiers :                                                18 ou 112

Police :                                                      17 ou 04.92.02.60.60

Samu :                                                       15 ou 3624 (SOS médecin)

Gendarmerie :                                           04.93.20.62.04

Médecin domaine (Dr CHIMOUNI) :        04.93.73.61.69

Infirmières (Mme CONVERT) :                06.11.64.17.16

Ostéopathe (M. FOURNIER) :                   06.60.54.21.48

Pharmacie (Mme GUICHARD) :               04.93.73.26.53 ou 3237

Dentiste (Mlle BIENS) :                            04.93.20.16.45

Club :                                                         04.93.73.05.21

Restaurant du Club :                                 04.93.08.82.01

 

Organigramme du Club

Organigramme 2017

CDS RAPPORT BUDGET 2024

budget 2024

 

– no access –

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