Livret d’information

PREAMBULE
Le Domaine des Hauts de Vaugrenier, ensemble résidentiel, s’étend sur 130 hectares. Il comprend 585 villas, 883 appartements et 19 commerces. Il est doté d’espaces verts particulièrement étendus, de beaux plans d’eau, d’installations sportives et de loisirs, de commerces (alimentation, pharmacie, etc.) regroupés dans un village, d’un pôle médical, d’une école maternelle et d’un club house.

Le domaine est divisé en 11 hameaux, regroupés dans une organisation commune, l’ASLP (« Association    Syndicale Libre Principale ») qui gère l’ensemble du Domaine.

Ce document comporte quatre chapitres :
1. Les informations générales
2. Les principaux règlements issus du « cahier des charges général » et applicables à tous
3. Des extraits du règlement de police et de sécurité
4. Diverses informations pratiques

1. Les informations générales
Structure juridique du domaine
Le domaine a été divisé en parties communes générales et en 11 lots primaires, les hameaux. Il existe donc
dans le domaine trois catégories principales de fonds :
• les parties communes générales (ex : voiries principales telles que la promenade du Lac, le boulevard
des Hauts de Vaugrenier ou le boulevard du Belvédère, équipements techniques, réseaux d’eau,
télécommunication, déchetterie, etc.)
• les parties communes spéciales (ex : les rues et allées, les espaces verts des hameaux qui
n’appartiennent pas aux parties communes générales)
• les lots privatifs (les logements).

L’ensemble du domaine est régi par quatre documents :

Le cahier des charges général, disponible sur le site internet du domaine : https://leshautsdevaugrenier.fr/wp-content/uploads/2017/06/Cahier-des-charges-général-aslp.pdf

Les statuts de l’ASLP, disponibles sur le site :  https://leshautsdevaugrenier.fr/wpcontent/uploads/2017/06/Statuts-ASLP-modifiés-réduits.pdf

Le règlement du lotissement primaire (du hameau), remis en principe lors de l’acquisition du logement.

Le règlement de Police et de Sécurité également disponible sur le site : https://leshautsdevaugrenier.fr/wpcontent/uploads/2017/05/Reglement-de-Police-et-de-Securite-version-adoptee-AG-18-07-2016.pdf

Chaque lot primaire en outre est régi :
• Soit par un règlement de copropriété (pour les immeubles)
• Soit par le cahier des charges propres au hameau.

Structure administrative du domaine
Chaque Lot Primaire ou Hameau est administré par un syndicat de copropriété ou par une        ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE SECONDAIRE (en abrégé ASLS).

Dans chaque Hameau le président et les membres du conseil syndical sont élus pour un à trois ans. Un représentant (souvent le président lui même) est chargé de représenter le hameau aux réunions et assemblées générales de l’ASLP. La gestion est confiée à un syndic choisi tous les ans ou les deux ans lors de l’AG annuelle qui se tient généralement au mois de juin et qui valide les comptes de l’exercice antérieur ainsi que le budget proposé pour l’exercice suivant. Le conseil syndical prépare ce travail et des responsables sont nommés pour s’occuper bénévolement de certains thèmes tels que les espaces verts communs propres au hameau ou le contrôle de sa comptabilité. Mais le Domaine est aussi doté d’espaces verts communs particulièrement étendus, de trois beaux lacs, de complexes de loisirs, d’installations sportives et d’un club-house. Cet ensemble est administré par une ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PRINCIPALE (en abrégé ASLP) de la loi du 21 juin 1865.L’ASLP se réunit en assemblée composée des représentants des lots primaires. Elle est chargée de gérer l’ensemble du domaine selon des statuts datés du 31/12/1973 qui ont été modifiés à plusieurs reprises.
La dernière modification remonte à 2014. Elle prévoit que l’ASLP « est administrée par un syndicat composé de membres élus parmi les propriétaires membres de l’association ou leur représentant et qui élit en son sein un Président, un Trésorier et un secrétaire. Le syndicat doit obligatoirement déléguer à un Directeur et à un Expert-comptable la gestion et l’administration de l’Association ». Le Directeur actuel (M. Vincent Delaunay, Président de Borne & Delaunay) a reçu du syndicat la responsabilité de la gestion des parties communes du domaine et de la mise en œuvre des décisions de l’assemblée de l’ASLP. Cette gestion est assurée au quotidien par le responsable de site, M. Frédéric Maria et par son assistante, Mme Nathalie Herman, dont les bureaux sont situés dans le domaine, 1bis allée du Ponson.

La gestion comptable est assurée par le cabinet IN EXTENSO (groupe Deloitte).
Il existe aussi un conseil de surveillance, organe de contrôle, d’études et de réflexion composé de trois à cinq copropriétaires choisis pour leurs compétences et élus pour trois ans lors de l’assemblée générale de l’ASLP par les représentants de hameaux. Il a pour principale mission de contrôler l’exécutif. Il rédige un rapport financier sur le budget, sur les comptes et sur la qualité de la gestion.
Plusieurs commissions travaillent et font des propositions sur les dossiers les plus importants : espaces verts, eau, travaux, sécurité & voirie, communication, HDV 2025, etc. Elles sont composées de résidents désireux de s’impliquer. Ce fonctionnement permet de prendre les décisions après mûre réflexion.
L’assemblée des 11 représentants décide à la majorité des voix et des millièmes que chacun représente.

Dans les hameaux, des syndics assurent la gestion des parties communes spéciales et effectuent les appels
de fonds.
Le Club est la partie la plus visible du Domaine. Il assure la gestion et l’administration des installations de
sport et de loisir. Il dispose de ses propres statuts (association loi 1901) et de son budget voté par l’ASLP et
l’AG du Club. Il est alimenté par les cotisations des adhérents. Pour les travaux de gros-œuvre des
installations sportives et du restaurant, l’ASLP, propriétaire des murs, est appelée à contribution.

Aspects financiers :     Le budget du domaine (environ 3 millions d’euros) est préparé par le responsable de site en liaison avec le Conseil de surveillance et les représentants de hameaux. Il est voté lors d’une assemblée générale.

Le réalisé, validé par l’expert-comptable, est suivi chaque trimestre par les mêmes responsables et approuvé en assemblée générale après la clôture de l’exercice. Les dépenses de fonctionnement évoluent peu.  Le Conseil de surveillance soumet chaque année à l’ASLP un rapport sur le budget et un rapport sur le réalisé et la gestion. Ces rapports sont adressés aux résidents par les syndics.

Sécurité
La sécurité est un service de l’ASLP assuré par une équipe de gardes assermentés formés aux premiers
secours et aux interventions incendie.
Les gardes exercent des missions de surveillance et de sécurité. Ils contrôlent l’entrée des véhicules et font
des rondes régulières dans le domaine.
Ce service fonctionne 24h/24 et 7 jours/7 mais aucune surveillance ne sera vraiment efficace sans votre
participation et votre prudence.
L’interphone dans chaque logement permet de communiquer à toute heure du jour et de la nuit avec le poste de garde. N’oubliez pas de prévenir celui-ci lorsque vous recevez des visiteurs.
Tous les visiteurs sont contrôlés et autorisés à entrer sur un appel aux résidents (sauf ci celui-ci a prévenu le poste au préalable). Lorsqu’une entreprise vient pour des dépannages ou petits travaux, le résident doit
appeler le poste de garde pour donner l’autorisation d’entrée sous sa responsabilité, un badge « journée » est donné à l’entreprise. Celui-ci devra être rendu impérativement en fin de journée (maximum à 18h30) au Poste de Garde. En cas de non remise, une pénalité de 50€ sera appliquée au résident.                    Concernant les travaux, le résident devra au préalable déclarer le chantier au Poste de Garde et remplir un
dossier (demande d’accès pour travaux, autorisation d’accès pour travaux, attestation pour les prestataires).
Les entreprises mentionnées sur ce dossier (sous la responsabilité du résident) se verront remettre un badge chantier « journée » qui devra être rendu en fin de journée (maximum à 18h30) au Poste de Garde. En cas de non remise, une pénalité de 50€ sera appliquée au résident.

2. Les principaux règlements issus du cahier des charges général
Ces règles sont évidemment applicables par tous, résidents et visiteurs.
• Les occupants devront veiller à ne rien faire qui puisse être une cause de gêne pour le voisinage (bruit,
tapage nocturne ou diurne, etc.).
• Le linge ne doit pas être étendu aux fenêtres et dans les espaces privés extérieurs.
• Chaque usager devra veiller à ne causer aucune dégradation aux parties communes, en particulier :
o d’encombrer les voies de circulation,
o de jeter ou d’abandonner tout objet (ailleurs que dans les espaces prévus à cet effet)
o d’allumer des feux
o de laisser les animaux vagabonder
o de laisser les enfants jouer en dehors des aires de jeu
o de laisser les poubelles à l’extérieur après le relevage des ordures ménagères
o de ne pas déposer d’encombrants dans les espaces poubelles mais de les porter à la
déchetterie située en haut du domaine (vois horaires au chapitre 4).
• Les jardins et espaces verts privatifs devront être maintenus en jardins d’agrément et parfaitement
entretenus. Les haies ne doivent pas dépasser trois mètres de hauteur.
• Concernant la construction :
o Il est interdit d’apporter une modification quelconque à l’aspect extérieur des bâtiments, d’édifier
des constructions supplémentaires ou additionnelles
o Les clôtures de lots privatifs doivent respecter le modèle du constructeur
o Les travaux de construction des piscines éventuellement autorisées devront recevoir l’agrément
d’un architecte agréé par le Directeur de l’ASLP

3. Le règlement de police et de sécurité
Le code de la route s’applique dans le domaine. Les gardiens du domaine sont chargés de son application et
sont habilités à dresser des procès-verbaux et à infliger des pénalités. Ils peuvent faire appel aux forces de
police si nécessaire. Le règlement est applicable sur la totalité du territoire du domaine, aux copropriétaires, occupants et usagers, pour quelque cause que ce soit. La vitesse est limitée à 30 km/h dans le Domaine, Il existe des limitations au stationnement des véhicules, dont le détail figure dans le règlement, disponible sur le site web et au poste de garde. L’entrée du Domaine est réservée aux seuls titulaires de droits privatifs et leurs enfants. Toute autre personne doit se présenter au poste de garde.       Les résidents doivent prévenir le poste de garde de leurs visites. Le personnel de service des résidents (jardiniers, domestiques, etc.) peut entrer librement à condition d’avoir été déclaré au préalable au poste de garde par le résident. S’agissant des entreprises qui viennent effectuer des travaux chez les résidents, ceux-ci doivent déposer au préalable une demande de travaux au poste de garde (imprimé disponible sur le site web du Domaine et au poste de garde).Les résidents sont responsables des actes des visiteurs de toutes catégories énumérées ci-dessus durant la présence de ces derniers dans le Domaine et peuvent être redevables des pénalités que les gardiens pourraient être amenés à leur infliger.

Rappels :
• Les travaux bruyants (de jardinage ou autre) sont autorisés durant les plages horaires suivantes :
o Du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 18h30
o Le samedi : de 8h30 à 12h.
Ils sont interdits le dimanche et les jours fériés.
• La déchetterie (exclusivement réservée aux résidents), située en haut du domaine (allée du Ponson)
est ouverte selon les horaires suivants :
o les lundi, mercredi et samedi de 8h à12h et de 14h à 18h

Elle permet aux résidents exclusivement de se débarrasser de leurs déchets verts et de certains
encombrants (qui ne doivent en aucun cas être abandonnés près des poubelles).

4- Informations pratiques (mise à jour : Septembre 2021)
ASLP : 04 93 20 11 22.
Responsable : Frédéric Maria aslp@orange.fr , Assistante : Nathalie Herman aslp.nathalie@orange.fr .
Horaires d’ouvertures d’accueil des Bureaux : du lundi au vendredi de 10h à 12h
Permanence téléphonique du lundi au jeudi de 14h à 16h45.
Poste de garde : 04 93 22 57 36 postedegardeaslp@orange.fr , 24h/24 et 7 jours sur 7.
Gardien Chef : Claudio GIULIANI aslp.claudio@orange.fr

Services du Village:
Pharmacie : Martine Guichard (04 93 73 26 53)
Ostéopathes : Alan Lhostis (06 26 56 37 76)
Infirmières : Brigitte Leclercq (06 86 46 67 48), Alexia Roussarie (06 12 15 31 59), Christelle Sansoni        (06 62 69 78 94), Sylvie Villaume (06 62 06 69 84)
Axiothérapeutes – Shiatsu : Marc Lambotte ( 06 16 18 33 99 ) – Patricia Martin ( 06 30 22 78 09 )

Club
Contact : 04 93 73 05 21, club.domaine.hauts.vaugrenier@wanadoo.fr
Président : Martine LIMOUSE – Vice Présidente : Helle CAYZAC – Trésorière : Joumana NASSIF-LOPEZ

Restaurant: 04 93 08 82 01

Activités du Club :
Bibliothèque : Monika Michel-Schuliar (monika.michel-schuliar@wanadoo.fr) 04 93 20 93 04
Golf : Annie Pierrot (pierrotannie@yahoo.fr)
Informatique : Bernard Allali (bernardallali06600@gmail.com)
Conférences : Roger Dubon (roger.dubon@orange.fr) 06 15 59 09 88
Philosophie : François Alberola : ( 06 32 69 91 19 )
Promenade pédestre du lundi : Roger Reynaert (06 77 67 37 49)
Promenade pédestre du 1er jeudi du mois : Arlette Grall (06 33 62 29 10)
Tennis : Enseignement Carole Boshouwers : 06 40 71 40 92 – 04 93 73 04 81
Pétanque : Mercredi – Samedi – Dimanche et jours fériés dès 14 h 30 – Tous niveaux acceptés
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Nous invitons tous les résidents

o    à consulter régulièrement le site internet des Hauts de Vaugrenier
(https://leshautsdevaugrenier.fr/) pour se tenir au courant des activités au sein de leur domaine
o    à s’abonner à la newsletter mensuelle (http://newsletter.les-hauts-de-vaugrenier.fr/)

Ce livret a été rédigé en décembre 2016 par la commission Communication de l’ASLP et mis à jour
le 1er Septembre 2021.

+33 (0)4 93 20 11 22